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Le directeur de la publication du site est M. Thomas Guillaud-Bataille.

Le responsable du site web est M. Thomas Guillaud-Bataille                       

 

II Collecte et traitement des données personnelles

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III Propriété Intellectuelle

 

 

 

La structure générale du site http://www.surgissantes.com et tous autres éléments le composant (tels que notamment logos, nom de domaine, images, textes), sont la propriété exclusive du site Les Surgissantes. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse des Surgissantes, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

 

 

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IV Liens vers d'autres sites

 

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V Liens vers le site www.surgissantes.com

 

 

 

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VI. Responsabilité et garanties

 

 

 

Le responsable du site ne pourra en aucune manière être tenu pour responsable, d'un quelconque dommage subi par les internautes et/ou tout tiers du fait :

 

 

 

- d'une indisponibilité ou dysfonctionnement du service quelle qu'en soit la cause ;

 

- d'un encombrement du réseau et/ou des liaisons téléphoniques ou d'une défaillance des fournisseurs d'accès à internet,

 

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- des conséquences résultant de tous virus ;

 

- d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence de la Cour de Cassation.

 

 

 

VII. Droit applicable - Litige

 

 

 

En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

 

 

 

VIII. Hébergement

 

 

 

SAS OVH - http://www.ovh.com

 

2 rue Kellermann

 

BP 80157

 

59100 Roubaix

 

 

 

IX Réalisation du site

 

Olivier Körner , 25 rue des Cascades, 75020 Paris.